L’exportation de marchandises commerciales depuis la Grande-Bretagne implique normalement une déclaration d’exportation, sauf exception spécifique ou autre méthode autorisée. La procédure dépend des marchandises, de la destination et de l’itinéraire. Ce guide concerne la Grande-Bretagne ; l’Irlande du Nord relève de dispositions distinctes.

Préparer la déclaration avant l’expédition

Vérifiez les coordonnées de l’exportateur, le code marchandise, la valeur, l’origine et les éventuelles licences ou restrictions. Convenez de la personne qui dépose la déclaration et de celle qui transmet les références et instructions au transporteur.

Déclarations arrived et déclarations anticipées

Le point de passage détermine le mode de présentation des marchandises. Certains sites exigent une déclaration arrived avant le début du trajet. D’autres mouvements utilisent une déclaration anticipée suivie d’une notification d’arrivée. Une présentation numérique n’empêche pas HMRC de sélectionner les marchandises pour un contrôle.

En cas de sélection, le transporteur peut devoir se rendre au centre de contrôle du port ou dans une installation frontalière intérieure. Suivez le statut réel de la déclaration et les instructions d’orientation, sans supposer que le véhicule peut poursuivre directement sans contrôle.

Délais et mainlevée

Prévoyez le temps nécessaire à la préparation, à l’acceptation et aux éventuels contrôles. Les délais applicables dépendent du transport et du régime. Vérifiez les exigences de l’itinéraire avant l’expédition ; une déclaration acceptée ne prouve pas à elle seule la sortie des marchandises de Grande-Bretagne.

Informations à préparer

  • Coordonnées de l’exportateur et du destinataire et numéros EORI pertinents.
  • Descriptions précises des marchandises, codes marchandise, valeurs et devise.
  • Colis, poids, origine et documents commerciaux justificatifs.
  • Transport, itinéraire, destination et licences si nécessaire.

CDS et transit

Les déclarations d’exportation sont déposées dans le Customs Declaration Service via un service de déclaration disponible ou un logiciel adapté. Vous pouvez désigner un représentant en lui donnant des instructions écrites appropriées.

Le transit et l’exportation sont des régimes différents et peuvent être nécessaires pour un même mouvement. Un T1 ne remplace pas automatiquement la déclaration d’exportation. Coordonnez les références, la présentation et la mainlevée pour chaque régime.

Organiser l’assistance à l’exportation

Consultez notre service d’exportation et notre service de transit. Envoyez-nous l’itinéraire et les détails de l’envoi afin que nous confirmions par écrit le travail à effectuer et les instructions.

Instructions officielles : sites nécessitant une déclaration arrived, service de déclaration d’exportation et exportations suivies d’un transit.

Pour votre envoi, écrivez à Simple Duty ou à simpleduty@simpleduty.co.uk.