Un mouvement de transit peut commencer en Grande-Bretagne ou, lorsque les dispositions le permettent, en France après la traversée de la Manche. La bonne solution dépend des marchandises, du statut douanier, de l’itinéraire et des bureaux convenus. Elle doit être planifiée avant le départ du véhicule.

Transit au départ de la France

La France utilise DELTA T pour les déclarations de transit. Un dépôt anticipé peut s’inscrire dans le processus de frontière intelligente, sous réserve des modalités de présentation et de validation applicables. Le dépôt anticipé ne signifie pas à lui seul que les marchandises ont été libérées pour le transit.

Le déclarant doit suivre le processus du bureau et du point de passage choisis, et le conducteur doit respecter les instructions d’orientation et de contrôle. Une déclaration de transit française ne garantit pas une traversée sans arrêt ni contrôle.

Quelle différence avec un départ de Grande-Bretagne ?

Un transit au départ du Royaume-Uni est traité dans le NCTS britannique. Le départ peut s’effectuer au bureau de départ ou dans les locaux d’un expéditeur agréé, selon le cas. Ashford n’est pas un arrêt obligatoire pour tous les transits britanniques : le lieu de présentation approprié dépend du mouvement.

Un transit au départ de France ne supprime aucune obligation britannique d’exportation, de mainlevée ou de contrôle. Confirmez ces points séparément avant le départ.

ENS, ELO et références des déclarations

Le transit, la sûreté-sécurité et les enveloppes frontalières ont des finalités différentes. La douane française exige la déclaration de sûreté-sécurité d’entrée pertinente dans ICS2. Ne supposez pas que déposer une déclaration de transit remplit automatiquement cette obligation.

Coordonnez à l’avance les références de transit, d’ENS et d’ELO pertinentes. Une ENS ne dépend pas systématiquement d’un MRN de transit britannique. Les références requises et leur statut doivent correspondre au régime effectivement utilisé.

Que nous envoyer ?

  • L’itinéraire, le point de passage et la date de trajet prévue.
  • Les documents commerciaux et une description claire des marchandises.
  • Les poids, colis, codes marchandise et coordonnées des parties.
  • Les références d’exportation ou de transit existantes et le bureau de destination envisagé.

Simple Duty peut examiner avec vous les options de transit britanniques et françaises. Nous confirmons par écrit le service applicable, les modalités de garantie, les frais et les instructions. Consultez notre service de transit ou le guide du transit au Royaume-Uni.

Sources officielles : instructions françaises DELTA T, instructions françaises sur la frontière intelligente et étapes du transit britannique.

Pour votre envoi, écrivez à Simple Duty ou à simpleduty@simpleduty.co.uk.